INFORMATIONS DIVERSES
– Abonnement aux informations municipales ICI
– Procédure Carte d’identité et Passeport : VOIR
– Location de la salle communale : tarif règlement, contrat VOIR
-Information aux administrés : utilisation d’un logiciel de gestion de la population. VOIR
–Formulaire de demande d’extrait de matrice cadastrale : Cerfa_D_extrait cadastre
– Recensement militaire : inscription sur l’espace jeune de majdc.fr 3 à 6 mois après le recensement. En effet, un délai est nécessaire au Centre du Service National pour le traitement des fichiers que vous nous transmettez.
Le CIRFA (Centre d’Information et de Recrutement des Forces Armées) du département ne doit pas être contacté pour toutes informations concernant la JDC.
– Historique d’un véhicule d’occasion : Mise en ligne du service gratuit et officiel pour accéder à l’historique d’un véhicule d’occasion, avant de se décider à l’acheter VOI
– Carte d’identité ou Passeport : précisions sur la procédure.
A Crest Dossier à remplir pour les personnes majeures ou mineures
– Règlements des cimetières communaux : Suze-AM-2022_28-règlement des cimetières CL
EAU ET ASSAINISSEMENT
– EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Depuis le 1er janvier 2025, c’est le Syndicat des Eaux SMPAS qui est en charge de la compétence »eau potable ». Vous pouvez les joindre à l’adresse suivante :
* Téléphone accueil : 04 75 40 06 06
* Adresse mail : accueil@siempa.fr
* Téléphone d’astreinte : 07 72 51 00 41 .
Ce n° d’appel est principalement dédié aux urgences liées à des fuites d’eau avant compteur, ou à une interruption du service.
Pour plus d’information, vous pouvez consulteur leur site internet à https://smpas.fr/
– ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL : la commune a délégué sa compétence au SIGMA (syndicat intercommunal pour la gestion mutualisé de l’assainissement), situé à l’Ecosite- quartier Brunelle 26400 Eurre – tél : 04 75 55 34 39 – courriel : sigmadrome@gmail.com
– QUALITE DE L’EAU : Les résultats d’analyse peuvent être consultés sur https://orobnat.sante.gouv.fr/orobnat/afficherPage.do?methode=menu&usd=AEP&idRegion=84
– Le bilan annuel de la qualité sanitaire de l’eau distribuée par votre réseau « fiche « infofacture » est également accessible sur le site internet de l’ARS https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/la-qualite-de-votre-eau-potable puis cliquer sur « synthèse annuelle de la qualité de l’eau » et « carte interactive ».
– SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX consultable ici
SCOLAIRE ET SOCIAL
Accompagnement administratif et numérique de la vie quotidienne : prendre rendez-vous avec la Maison France Services de Beaufort sur Gervanne
-Permanence assistance sociale de la CCVD en mairie. Plus d’information sur le site de la CCVD.
– SIVOS DE LA GERVANNE :
Inscription Garderie périscolaire et Cantine sivos26contact@gmail.com
07.71.85.58.73
– Bourse aux permis de conduire attribuée par l’Intercommunalité du Val de Drôme en Biovallée à des jeunes de 15 à 25 ans : DOSSIER DE PREINSCRIPTION
– La CCVD propose une mutuelle santé AFFICHE _HD
–Bons réflexes en période de canicule
– Demande d’inscription sur le registre communal du Plan d’alerte et urgence ICI et le coupon réponse à remplir fiche-de-renseignements
ÉLECTIONS
– Commission de contrôle des listes électorales : les membres sont M Simon THOME, Mme Marielle GAUTHIER, M François LE PAGE, Cathy SAYN, Flavie BRAUX, Olivier MOREL, Serge KRIER et Catherine MONOD.
– Inscription sur les listes électorales de la commune au secrétariat ou en ligne sur le site Service Public Inscription en ligne
Il est possible de s’inscrire toute l’année. Toutefois, pour pouvoir voter lors d’une année d’élection, il faut accomplir cette démarche avant une date limite : au plus tard le 6e vendredi précédant le 1er tour de scrutin. Dans certaines situations, ce délai est allongé jusqu’au 10e jour précédant le 1er tour de scrutin.
–Les listes électorales sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture au public du secrétariat. Pour obtenir une copie des listes électorales vous devez fournir une copie de votre pièce d’identité pour prouver votre inscription sur les listes électorales et transmettre une demande écrite certifiant que vous vous engagez sur l’honneur à ne pas faire un usage commercial de la liste électorale.
ENVIRONNEMENT
–Chiens de troupeau : vidéos explicatives de leur rôle consultables à l’adresse suivante : http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/supports-videos-clip-film-a18410.html
-Réservation carte de déchetterie intercommunale : imprimé carte déchetterie réservation
–Horaires des déchetteries intercommunales VOIR
– Déclaration des Ruchers en ligne : Du 1er septembre au 31 décembre dès la 1ère ruche ICI et Arrêté préfectoral fixant les distances d’implantation VOIR
– Ambroisie : Plan d’actions et Arrêté préfectoral consultable sur le site VOIR
– Campagne « Zéro pesticide, c’est 1000 fois mieux pour ma santé et la planète » : Guide d’utilisation_Kit communication Ecophyto
– Lutte contre le moustique tigre : Signalement sur la plateforme ICI avec photo à l’appui. Le moustique tigre (Aedes albopictus) est particulièrement nuisant. Il peut transmettre la dengue, le chikungunya et le zika s’il est porteur de ces virus. Voir quelques consignes Plus d’informations sur le site de l’ARS : VOIR
–Lutte contre le frelon asiatique : Signalement sur la plateforme ICI
-Chenilles processionnaires : AP 26-2026-03-26-00007 avec annexes et Affiche présentation AP processionnaires AuRA v12-12-2025
–Bilan d’information hebdomadaire « Flavescence dorée » du périmètre de lutte obligatoire de Diois en date du 19/11/2020 est consultable sur le site internet de la DRAAF http://draaf.auvergne-rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Drome
– Pollution de l’air : Pour savoir si une commune est concernée par un épisode de pollution, consulter le site internet atmo-auvergnerhonealpes.fr
RISQUE INCENDIE
-EMPLOI DU FEU ET DECHETS VERTS ICI
-OBLIGATION DE DEBROUSSAILLEMENT ICI
La DDT nous informe que des contrôles pédagogiques seront engagés sur la commune à compter du début du mois d’avril 2026 par l’ONF. Compte-rendu de la réunion du 5 novembre 2025 :
Suze_reupubliq-1-13
Suze_reupubliq-14-29
Suze_reupubliq-30-50
-CARTE DÉPARTEMENTALE DE RISQUE INCENDIE DE FORETS VOIR
– CARTE COMMUNALE DES ALÉAS FEU DE FORETS
VOIR et porter à connaissance VOIR