Suze

Contact

64, Les Jaux, 26400 Suze
Tél. 04 75 76 42 68
secretariat@mairie-suze.fr
Numéro d’astreinte pour joindre les élus en cas de besoin : 07 83 47 43 80

Équipe municipale

Le conseil municipal a élu Mme Bérangère Driay Maire de la commune.
M. Fabien Lombard a été élu Premier adjoint et M. Simon Thomé, Second adjoint.

Permanence mairie

La secrétaire de mairie, Laetitia SUILLEROT, vous accueille le lundi de 14 h à 16 h
et le vendredi de 16 h à 19 h.

Comptes rendus conseil municipal

Les délibérations du conseil municipal sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture au public du secrétariat.

Ordre du jour du prochain conseil municipal : cm20230524_affichage

Les archives des comptes rendus :

2023 2022

2021 2020 2019 2018 2017

2016 2015 2014 2013

Suze 2050, projet “Coeur de village”

Comptes rendus des ateliers animés par le CAUE 26 :

Atelier 1

Atelier 2

Informations municipales

– Journal Municipal : Mai 2023

Janvier 2023, Octobre 2022, Mai 2022, Janvier 2022, Octobre 2021, Juillet 2021, Avril 2021, Janvier2021, Octobre 2020, Août 2020, Juin 2020, Charte de la tribune libre

– Abonnement aux informations municipales ICI

– Reprise de concessions en l’état d’abandon : 20230120_liste concession abandon_1

20230306_Jaux_concession 15_avis operation reprise

– Règlement service de l’eau Suze VOIR

– Règlement assainissement collectif Suze VOIR

– Demande d’inscription sur le registre communal du Plan d’alerte et urgence ICI  et le coupon réponse à remplir fiche-de-renseignements

– Procédure Carte d’identité et Passeport : VOIR

– Location de la salle communale : tarif règlement, contrat VOIR

-Information aux administrés : utilisation d’un logiciel de gestion de la population. VOIR

–Formulaire de demande d’extrait de matrice cadastrale : Cerfa_D_extrait cadastre

–Coronavirus : Actualité de la lutte contre le Covid-19 de la Préfecture.

Circulation – Voirie Électricité

– Arrêté de circulation et stationnement Fête du village du 28 mai 2023 arrete_2023_11_comite_fete_debit_boisson arrete2023_10_fete du village_circulation et stationnement

-Le Plan de la Commune est consultable ICI

-Arrêté municipal prescrivant l’interdiction de divagation des chiens est consultable ici

–Arrêté réglementation la circulation pour Ardèche Drôme Numérique arrete 2022_31 axione circulation et 2023_03_arrete_extia

– Arrêté de mise en péril d’une partie du bâtiment Audibert ARRETE2021_31 mise en péril Audibert CL

-Arrêté de voirie portant autorisation de stationnement place de la Mairie arrete 2022_03 maillefaud permission stationnement dromacon_2022021009141669
–Arrêté de voirie portant alternat de circulation aux Jaux -Arret arrete 2022_06 alternat les Jaux

-Arrêté permanent conjoint avec le CTD : mise en priorité de la RD 70A 2022-15 arrêté conjoint ctd mise en priorite rd70a

–Arrêté Occupation du domaine public suite à une déclaration préalable d’une vente au déballage ICI

 

Scolaire-Social

-Permanence assistance sociale de la CCVD en mairie. Plus d’information sur le site de la CCVD.

– Inscription Garderie périscolaire et Cantine auprès du SIVOS de la Gervanne sivos26contact@gmail.com

– Bourse aux permis de conduire attribuée par l’Intercommunalité du Val de Drôme en Biovallée à des jeunes de 15 à 25 ans : DOSSIER DE PREINSCRIPTION

– La CCVD propose une mutuelle santé AFFICHE _HD

– Relais Assistantes Maternelles Intercommunal plaquette-ram_oct_2018

Urbanisme

Les dossiers de demandes d’autorisation d’urbanisme sont consultables au secrétariat de mairie dès que l’administration a statué sur la demande.

-Dépôt de dossier de demande d’urbanisme : vous pouvez déposer vos dossiers par courrier au secrétariat de la commune ou par sur internet à l’adresse suivante https://cc-val-de-drome.geosphere.fr/guichet-unique/Login/Particulier

–Consultation du PLU de Suze sur le site Geoportail de l’urbanisme

–Modification n°1 du PLU Délib approbation modification n°1 PLU

– PLU Intercommunal est en cours de réalisation. VOIR

Un registre à votre disposition au secrétariat de Mairie ainsi qu’un porter à connaissance:–PP Réunion publique_Diagnostic_Gervanne_160322-PAC_PLUi_CCVD -PAC DDT avril 2019 10_courrierARS 11_arrêté_classement_sonore_transport_terrestre 12_fiche_cadrage_habitat 14_archeologie 15_courrier_UDAP

– Schéma de Cohérence Territoriale consultable VOIR scot

– L’installation et le contrôle d’un dispositif d’assainissement non collectif est confié au SIGMA, Ecosite- quartier Brunelle 26400 Eurre – tél : 04 75 55 34 39 – courriel : sigmadrome@gmail.com

– Pétition contre l’installation de deux poulaillers sur la commune 20200717_petition poulaillers

– La Taxe d’aménagement s’applique à toutes les opérations soumises à autorisation d’urbanisme : construction, reconstruction et agrandissement de bâtiments, aménagement et installation de toute nature. Elle s’applique également aux changements de destination des locaux agricoles. Elle est due par le bénéficiaire de l’autorisation de construire ou d’aménager ou par le responsable d’une construction illégale. Pour vous aider à calculer le montant de la taxe d’aménagement relatif à votre projet de construction, le ministère met à votre disposition un simulateur ainsi que les données sur les taux applicables. https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/calcul-de-la-taxe-damenagement

Élections

– Commission de contrôle des listes électorales : les membres sont Mme Noëlle Lantheaume (conseillère municipale), Mme Delphine Blanc (déléguée de l’Administration) et M. Robert Gauthier (délégué du Tribunal de grande Instance)

– Inscription sur les listes électorales de la commune au secrétariat ou en ligne sur le site Service Public Inscription en ligne

Il est possible de s’inscrire toute l’année. Toutefois, pour pouvoir voter lors d’une année d’élection, il faut accomplir cette démarche avant une date limite : au plus tard le 6e vendredi précédant le 1er tour de scrutin. Dans certaines situations, ce délai est allongé jusqu’au 10e jour précédant le 1er tour de scrutin.

–Les listes électorales et les tableaux des mouvements sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture au public du secrétariat.

Pour obtenir une copie des listes électorales vous devez fournir une copie de votre pièce d’identité pour prouver votre inscription sur les listes électorales et transmettre une demande écrite certifiant que vous vous engagez sur l’honneur à ne pas faire un usage commercial de la liste électorale.

 

Eau – Assainissement

 

-Arrêté préfectoral portant restriction provisoire de certains usages de l’eau dans le département de la Drôme http://www.drome.gouv.fr/arrete-secheresse-en-vigueur-a8322.html

–Consultation des arrêtés de restriction d’eau http://propluvia.developpement-durable.gouv.fr/propluvia/faces/index.jsp

– Qualité de l’eau : Les résultats d’analyse peuvent être consultés sur https://orobnat.sante.gouv.fr/orobnat/afficherPage.do?methode=menu&usd=AEP&idRegion=84

– Le bilan annuel de la qualité sanitaire de l’eau distribuée par votre réseau “fiche « infofacture” est également accessible sur le site internet de l’ARS https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/la-qualite-de-votre-eau-potable puis cliquer sur « synthèse annuelle de la qualité de l’eau » et « carte interactive ».

– Assainissement non collectif : la commune a délégué sa compétence au SIGMA (syndicat intercommunal pour la gestion mutualisé de l’assainissement), situé à l’Ecosite- quartier Brunelle 26400 Eurre – tél : 04 75 55 34 39 – courriel : sigmadrome@gmail.com

Environnement

-Arrêté préfectoral portant restriction provisoire de certains usages de l’eau : AP_262022053100002_Restriction provisoire Secteur Drome-Complet

-Arrêté Préfectoral correspondant à l’autorisation de pénétrer sur les propriétés privées de votre commune par les scientifiques listés, pour réaliser des inventaires faunistiques et floristiques dans le cadre de l’Atlas de la Biodiversité Communal. 20220415-SEHN-PIL-018-CP-APinventaireABCVercors-DromeSigne

–Arrêté préfectoral n° 20220303_Arrêté Autorisation de Pénétrer_IGN du 28 février 2022 autorisant les personnels de l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN), les personnels des opérateurs privés opérant pour son compte et le personnel qui les aide, à circuler librement sur l’ensemble du territoire drômois pour l’accomplissement de ses missions de service public.

-Chiens de troupeau : vidéos explicatives de leur rôle consultables à l’adresse suivante : http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/supports-videos-clip-film-a18410.html

-Réservation carte de déchetterie intercommunale : imprimé carte déchetterie réservation

–Horaires des déchetteries intercommunales VOIR

-Emploi du feu ICI

– Carte des aléas feux de forêt de Suze VOIR et porter à connaissance VOIR

– Déclaration des Ruchers en ligne : Du 1er septembre au 31 décembre dès la 1ère ruche ICI et Arrêté préfectoral fixant les distances d’implantation VOIR

– Obligation légale de débroussaillement VOIR

– Brûlage à l’air libre –  Rappel des interdictions et plaquette d’information

– Ambroisie : Plan d’actions et Arrêté préfectoral consultable sur le site VOIR

– Campagne “Zéro pesticide, c’est 1000 fois mieux pour ma santé et la planète” : Guide d’utilisation_Kit communication Ecophyto

– Lutte contre le moustique tigre : Signalement sur la plateforme ICI avec photo à l’appui. Le moustique tigre (Aedes albopictus) est particulièrement nuisant. Il peut transmettre la dengue, le chikungunya et le zika s’il est porteur de ces virus. Voir quelques consignes Plus d’informations sur le site de l’ARS : VOIR

–Lutte contre le frelon asiatique : Signalement sur la plateforme ICI

–Bilan d’information hebdomadaire « Flavescence dorée » du périmètre de lutte obligatoire de Diois en date du 19/11/2020 est consultable sur le site internet de la DRAAF http://draaf.auvergne-rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Drome

– Pollution de l’air : Pour savoir si une commune est concernée par un épisode de pollution, consulter le site internet atmo-auvergnerhonealpes.fr

Chasse – Pêche

-Arrêté préfectoral fixant le classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction par les particulier pour la saison cynégétique 26-2020-06-30-002_portant classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction par les particuliers-saison 2020-2021

– Arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la pêche en 2022 AP_262021122000006_Ouverture-Fermeture Peche 26_2022 AIP 26-07_Carpe nuit-2022

 

Tourisme

– Déclaration de meublés de tourisme et chambres d’hôtes Déclaration et Télédéclaration sur le site de la Communauté de Communes du Val de Drôme en Biovallée ICI

 

Informations diverses

– Recensement militaire : inscription sur l’espace jeune de majdc.fr 3 à 6 mois après le recensement. En effet, un délai est nécessaire au Centre du Service National pour le traitement des fichiers que vous nous transmettez.
Le CIRFA (Centre d’Information et de Recrutement des Forces Armées) du département ne doit pas être contacté pour toutes informations concernant la JDC.

– Historique d’un véhicule d’occasion : Mise en ligne du service gratuit et officiel pour accéder à l’historique d’un véhicule d’occasion, avant de se décider à l’acheter VOIR

 

Les rendez-vous à Suze