Suze

Contact

64, Les Jaux, 26400 Suze
Tél. 04 75 76 42 68

Permanence mairie

Les élections municipales partielles auront lieu les dimanches 10 et 17 janvier 2021. Le scrutin sera ouvert à 8h et clos à 18h. Vous pouvez consulter l’arrêté préfectoral ICI

L’Arrêté préfectoral en date du 26 octobre 2020 portant création d’une délégation spéciale dans la commune de Suze a nommé : Monsieur Pierre Girard, ancien secrétaire général de la mairie d’Aouste-sur-Sye ; Madame Maryline Manen, ancien Maire de la commune de Mirabel-et-Blacons ; Madame Béatrice Martin, ancien Maire de la commune de Gigors-et-Lozeron.  Vous pouvez consulter l’arrêté en ligne ICI

La secrétaire de mairie, Laetitia SUILLEROT, vous accueille le lundi de 14 h à 16 h
et le vendredi de 16 h à 19 h.

Avant d’entrer, il faudra respecter les gestes barrières : port du masque et nettoyage des mains au gel hydroalcoolique obligatoires.

 

Comptes rendus conseil municipal

Les délibérations du conseil municipal sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture au public du secrétariat

 

2020   2019   2018   2017   2016   2015   2014  2013

Informations municipales

 

Recensement de la population du 21 janvier au 20 février 2020 : plus d’information ICI

-Journal Municipal : Octobre 2020, Août 2020, Juin 2020, Charte de la tribune libre

– Règlement service de l’eau Suze VOIR

Règlement assainissement collectif Suze VOIR

Abonnement aux informations municipales ICI

Demande d’inscription sur le registre communal du Plan d’alerte et urgence ICI  et le coupon réponse à remplir fiche-de-renseignements

Procédure Carte d’identité et Passeport : VOIR

Location de la salle communale : tarif règlement, contrat VOIR

 

Circulation Voirie Electricité

 

Rampa Energie interviendra dès le 10 août et pendant 90 jours sur la D70 A à hauteur du bâtiment Maillefaud. La circulation sera réduite à une voie et régulée en alternat manuel. Au droit du chantier, la vitesse sera limitée à 30 km/h, le dépassement et le stationnement seront strictement interdits. 20200813_arrete circulation rampa maillefaud

Scolaire-Social

-Permanence assistance sociale de la CCVD en mairie. Plus d’information sur le site de la CCVD.

– Inscription Garderie périscolaire et Cantine auprès du SIVOS de la Gervanne

Bourse aux permis de conduire attribuée par l’Intercommunalité du Val de Drôme en Biovallée à des jeunes de 15 à 25 ans : DOSSIER DE PREINSCRIPTION

La CCVD propose une mutuelle santé AFFICHE _HD

Relais Assistantes Maternelles Intercommunal plaquette-ram_oct_2018

Urbanisme

Consultation du PLU de Suze sur le site Geoportail de l’urbanisme

Modification n°1 du PLU Délib approbation modification n°1 PLU

PLU Intercommunal est en cours de réalisation. Un registre à votre disposition au secrétariat de Mairie ainsi qu’un porter à connaissance. PAC_PLUi_CCVD PAC DDT avril 2019 10_courrierARS 11_arrêté_classement_sonore_transport_terrestre 12_fiche_cadrage_habitat 14_archeologie 15_courrier_UDAP VOIR

Schéma de Cohérence Territoriale consultable  VOIR scot

L’installation et le contrôle d’un dispositif d’assainissement non collectif est confié au SIGMA, Ecosite- quartier Brunelle 26400 Eurre – tél : 04 75 55 34 39 – courriel :

Pétition de suzois contre l’installation de deux poulaillers sur la commune 20200717_petition poulaillers

La Taxe d’aménagement s’applique à toutes les opérations soumises à autorisation d’urbanisme : construction, reconstruction et agrandissement de bâtiments, aménagement et installation de toute nature. Elle s’applique également aux changements de destination des locaux agricoles. Elle est due par le bénéficiaire de l’autorisation de construire ou d’aménager ou par le responsable d’une construction illégale. Pour vous aider à calculer le montant de la taxe d’aménagement relatif à votre projet de construction, le ministère met à votre disposition un simulateur ainsi que les données sur les taux applicables.  https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/calcul-de-la-taxe-damenagement

Élections

Commission de contrôle des listes électorales : les membres sont Mme Maryline MANEN (membre de la délégation spéciale), Mme Delphine Blanc (déléguée de l’Administration) et M. Robert Gauthier (délégué du Tribunal de grande Instance) 2020 Arrêté membres

Inscription sur les listes électorales de la commune au secrétariat ou en ligne sur le site Service Public Inscription en ligne

Il est possible de s’inscrire toute l’année. Toutefois, pour pouvoir voter lors d’une année d’élection, il faut accomplir cette démarche avant une date limite : au plus tard le 6e vendredi précédant le 1er tour de scrutin. Dans certaines situations, ce délai est allongé jusqu’au 10e jour précédant le 1er tour de scrutin.

 

Tableaux des mouvements intervenues sur les listes électorales de la commune entre le 3 mai 2019 et le 21 février 2020 2020 liste electorale municipale complementaire tableau mouvements2020 liste electorale tableau mouvements

Eau – Assainissement

Arrêté préfectoral portant restriction provisoire de certains usages de l’eau dans le département de la Drôme http://www.drome.gouv.fr/ap-26-2020-07-31-003-restriction-provisoire-de-a7525.html

Consultation des arrêtés de restriction d’eau http://propluvia.developpement-durable.gouv.fr/propluvia/faces/index.jsp

– Qualité de l’eau : Les résultats d’analyse peuvent être consultés sur https://orobnat.sante.gouv.fr/orobnat/afficherPage.do?methode=menu&usd=AEP&idRegion=84

Le bilan annuel de la qualité sanitaire de l’eau distribuée par votre réseau « fiche « infofacture » est également accessible sur le site internet de l’ARS https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/la-qualite-de-votre-eau-potable puis cliquer sur « synthèse annuelle de la qualité de l’eau » et « carte interactive ».

Assainissement non collectif : la commune a délégué sa compétence au SIGMA (syndicat intercommunal pour la gestion mutualisé de l’assainissement), situé à l’Ecosite- quartier Brunelle 26400 Eurre – tél : 04 75 55 34 39 – courriel :

Environnement

-Réservation carte de déchetterie intercommunale : imprimé carte déchetterie réservation

Horaires des déchetteries intercommunales VOIR

-Emploi du feu ICI

Carte des aléas feux de forêt de Suze VOIR et porter à connaissance VOIR

Déclaration des Ruchers en ligne : Du 1er septembre au 31 décembre dès la 1ère ruche ICI  et Arrêté préfectoral fixant les distances d’implantation VOIR

Obligation légale de débroussaillement VOIR

Ambroisie : Plan d’actions et Arrêté préfectoral consultable sur le site VOIR

Campagne « Zéro pesticide, c’est 1000 fois mieux pour ma santé et la planète » : Guide d’utilisation_Kit communication Ecophyto

Lutte contre le moustique tigre : Signalement sur la plateforme ICI avec photo à l’appui. Le moustique tigre (Aedes albopictus) est particulièrement nuisant. Il peut transmettre la dengue, le chikungunya et le zika s’il est porteur de ces virus. Voir quelques consignes Plus d’informations sur le site de l’ARS : VOIR

Lutte contre le frelon asiatique : Signalement sur la plateforme ICI

Bilan d’information hebdomadaire « Flavescence dorée » du périmètre de lutte obligatoire de Diois en date du 19/11/2020 est consultable sur le site internet de la DRAAF http://draaf.auvergne-rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Drome

Chasse – Pêche

Arrêté préfectoral d’ouverture-fermeture de la chasse en Drôme pris pour la saison 2020-2021 : 26-2020-06-10-009__fixant les modalites d’exercice de la chasse en Drome_saison 2020-2021 Plans de gestion Lièvre_modalités saison_2020-2021

-Arrêté préfectoral fixant le classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction par les particulier pour la saison cynégétique 26-2020-06-30-002_portant classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction par les particuliers-saison 2020-2021

Arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la pêche en 2020 26-2019-12-30-0023-Ouverture fermeture pêche en 2020 annule 2019-12-23-0023

 

Tourisme

Déclaration de meublés de tourisme et chambres d’hôtes Déclaration et Télédéclaration sur le site de la Communauté de Communes du Val de Drôme en Biovallée ICI

L’Agenda de la Vallée de la Drôme ICI

Informations diverses

Recensement militaire : inscription sur l’espace jeune de majdc.fr 3 à 6 mois après le recensement. En effet, un délai est nécessaire au Centre du Service National pour le traitement des fichiers que vous nous transmettez.
Le CIRFA (Centre d’Information et de Recrutement des Forces Armées) du département ne doit pas être contacté pour toutes informations concernant la JDC.

Historique d’un véhicule d’occasion : Mise en ligne du service gratuit et officiel pour accéder à l’historique d’un véhicule d’occasion, avant de se décider à l’acheter VOIR

 

Les rendez-vous à Suze

  • 23 octobre 2020 Hommage à Samuel Paty : lecture du texte de Franck Pavloff, Matin Brun
  • Discours du 11 novembre 2019 de M. le Maire de Suze 11 Novembre 2019
  • Discours du 8 mai 2020 de M. Le Maire de Suze 8 Mai 2020-2 8 MAI 2019
  • Discours du 22 juin 2019 de M. Le Maire de Suze sur les événements de Juin, Juillet et Août 1944 VOIR

– Résosol association pour le partage des savoir-faire et la solidarité de voisinage aux habitants de la Gervanne et de la Sye. Permanences à Suze tous les jeudis après-midi à 14h autour d’un café ou d’un thé et propose de nombreuses activités. Programmation Résosol Juin 2019  VOIR