Suze

Contact

64, Les Jaux, 26400 Suze
Tél. 04 75 76 42 68

Numéro d’astreinte pour joindre les élus en cas d’urgence : 07 83 47 43 80

Équipe municipale

Le conseil municipal a élu Mme Bérangère Driay Maire de la commune.
M. Fabien Lombard a été élu Premier adjoint et M. Simon Thomé, Second adjoint.

Permanence mairie

La secrétaire de mairie, Laetitia SUILLEROT, vous accueille le lundi de 14 h à 16 h
et le vendredi de 16 h à 19 h.

Le secrétariat sera fermé du 12 au 16 avril 2021.

Avant d’entrer, merci de respecter les gestes barrières : port du masque et nettoyage des mains au gel hydroalcoolique obligatoires.

Comptes rendus conseil municipal

Les délibérations du conseil municipal sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture au public du secrétariat.

Ordre du jour du prochain conseil municipal :20210423_cm20210501_affiche

2021  2020  2019  2018  2017  2016  2015  2014  2013

Informations municipales

Journal Municipal : Avril 2021,

Janvier2021, Octobre 2020, Août 2020, Juin 2020, Charte de la tribune libre

Abonnement aux informations municipales ICI
Recensement de la population du 21 janvier au 20 février 2021 : plus d’information ICI . Le recensement de la population est reporté à 2022
Règlement service de l’eau Suze VOIR
Règlement assainissement collectif Suze VOIR

Demande d’inscription sur le registre communal du Plan d’alerte et urgence ICI  et le coupon réponse à remplir fiche-de-renseignements

Procédure Carte d’identité et Passeport : VOIR

Location de la salle communale : tarif règlement, contrat VOIR

-Information aux administrés : utilisation d’un logiciel de gestion de la population. VOIR

Formulaire de demande d’extrait de matrice cadastrale : Cerfa_D_extrait cadastre

Coronavirus : Actualité de la lutte contre le Covid-19 de la Préfecture.Accès aux fiches réflexes Fiche réflexe du 03 mai 2021

Circulation Voirie Electricité

 -Le Plan de la Commune est consultable ICI

-Arrêté municipal prescrivant l’interdiction de divagation des chiens est consultable ici

Arrêté réglementation la circulation pour Ardèche Drôme Numérique arrete 2020_05 reglementation circulation adn

 

Scolaire-Social

-Permanence assistance sociale de la CCVD en mairie. Plus d’information sur le site de la CCVD.

– Inscription Garderie périscolaire et Cantine auprès du SIVOS de la Gervanne

Bourse aux permis de conduire attribuée par l’Intercommunalité du Val de Drôme en Biovallée à des jeunes de 15 à 25 ans : DOSSIER DE PREINSCRIPTION

La CCVD propose une mutuelle santé AFFICHE _HD

Relais Assistantes Maternelles Intercommunal plaquette-ram_oct_2018

-Coronavirus : campagne de vaccination Fiche reflexe du 15 janvier 2021

Urbanisme

Consultation du PLU de Suze sur le site Geoportail de l’urbanisme

Modification n°1 du PLU Délib approbation modification n°1 PLU

PLU Intercommunal est en cours de réalisation. Un registre à votre disposition au secrétariat de Mairie ainsi qu’un porter à connaissance. PAC_PLUi_CCVD PAC DDT avril 2019 10_courrierARS 11_arrêté_classement_sonore_transport_terrestre 12_fiche_cadrage_habitat 14_archeologie 15_courrier_UDAP VOIR

Schéma de Cohérence Territoriale consultable  VOIR scot

L’installation et le contrôle d’un dispositif d’assainissement non collectif est confié au SIGMA, Ecosite- quartier Brunelle 26400 Eurre – tél : 04 75 55 34 39 – courriel :

Pétition contre l’installation de deux poulaillers sur la commune 20200717_petition poulaillers

La Taxe d’aménagement s’applique à toutes les opérations soumises à autorisation d’urbanisme : construction, reconstruction et agrandissement de bâtiments, aménagement et installation de toute nature. Elle s’applique également aux changements de destination des locaux agricoles. Elle est due par le bénéficiaire de l’autorisation de construire ou d’aménager ou par le responsable d’une construction illégale. Pour vous aider à calculer le montant de la taxe d’aménagement relatif à votre projet de construction, le ministère met à votre disposition un simulateur ainsi que les données sur les taux applicables.  https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/calcul-de-la-taxe-damenagement

Élections

Commission de contrôle des listes électorales : les membres sont Mme Noëlle Lantheaume (conseillère municipale), Mme Delphine Blanc (déléguée de l’Administration) et M. Robert Gauthier (délégué du Tribunal de grande Instance)

Inscription sur les listes électorales de la commune au secrétariat ou en ligne sur le site Service Public Inscription en ligne

Il est possible de s’inscrire toute l’année. Toutefois, pour pouvoir voter lors d’une année d’élection, il faut accomplir cette démarche avant une date limite : au plus tard le 6e vendredi précédant le 1er tour de scrutin. Dans certaines situations, ce délai est allongé jusqu’au 10e jour précédant le 1er tour de scrutin.

Les listes électorales sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture au public du secrétariat. Pour obtenir une copie des listes électorales vous devez fournir une copie de votre pièce d’identité pour prouver votre inscription sur les listes électorales et transmettre une demande écrite certifiant que vous vous engagez sur l’honneur à ne pas faire un usage commercial de la liste électorale.

Tableaux des mouvements intervenues sur les listes électorales de la commune entre le 21/02/2020 et le 21/12/2020 20201220_tableau mouvement_liste principale 20201220_tableau mouvement_liste principale 20201221_tableau mouvement liste principal20201221_tableau mouvement liste compl municipale20201221_tableau mouvement liste elec europeenne

Elections départementales et régionales des 20 et 27 juin 2021 :Décret convocation_20 et 27 juin 2021

Eau – Assainissement

Arrêté préfectoral portant restriction provisoire de certains usages de l’eau dans le département de la Drôme http://www.drome.gouv.fr/ap-26-2020-07-31-003-restriction-provisoire-de-a7525.html

Consultation des arrêtés de restriction d’eau http://propluvia.developpement-durable.gouv.fr/propluvia/faces/index.jsp

– Qualité de l’eau : Les résultats d’analyse peuvent être consultés sur https://orobnat.sante.gouv.fr/orobnat/afficherPage.do?methode=menu&usd=AEP&idRegion=84

Le bilan annuel de la qualité sanitaire de l’eau distribuée par votre réseau « fiche « infofacture » est également accessible sur le site internet de l’ARS https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/la-qualite-de-votre-eau-potable puis cliquer sur « synthèse annuelle de la qualité de l’eau » et « carte interactive ».

Assainissement non collectif : la commune a délégué sa compétence au SIGMA (syndicat intercommunal pour la gestion mutualisé de l’assainissement), situé à l’Ecosite- quartier Brunelle 26400 Eurre – tél : 04 75 55 34 39 – courriel :

Environnement

-Chiens de troupeau : vidéos explicatives de leur rôle consultables à l’adresse suivante : http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/supports-videos-clip-film-a18410.html

-Réservation carte de déchetterie intercommunale : imprimé carte déchetterie réservation

Horaires des déchetteries intercommunales VOIR

-Emploi du feu ICI

Carte des aléas feux de forêt de Suze VOIR et porter à connaissance VOIR

Déclaration des Ruchers en ligne : Du 1er septembre au 31 décembre dès la 1ère ruche ICI  et Arrêté préfectoral fixant les distances d’implantation VOIR

Obligation légale de débroussaillement VOIR

Ambroisie : Plan d’actions et Arrêté préfectoral consultable sur le site VOIR

Campagne « Zéro pesticide, c’est 1000 fois mieux pour ma santé et la planète » : Guide d’utilisation_Kit communication Ecophyto

Lutte contre le moustique tigre : Signalement sur la plateforme ICI avec photo à l’appui. Le moustique tigre (Aedes albopictus) est particulièrement nuisant. Il peut transmettre la dengue, le chikungunya et le zika s’il est porteur de ces virus. Voir quelques consignes Plus d’informations sur le site de l’ARS : VOIR

Lutte contre le frelon asiatique : Signalement sur la plateforme ICI

Bilan d’information hebdomadaire « Flavescence dorée » du périmètre de lutte obligatoire de Diois en date du 19/11/2020 est consultable sur le site internet de la DRAAF http://draaf.auvergne-rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Drome

Pollution de l’air : Pour savoir si une commune est concernée par un épisode de pollution, consulter le site internet atmo-auvergnerhonealpes.fr

Chasse – Pêche

Arrêté préfectoral prolongeant la chasse du sanglier en mars 2021 sur l’ensemble du département de la Drôme26-2021-03-01-001__modifiant les modalites d’exercice de la chasse du sanglier en Drome_saison 2020-2021

Arrêté préfectoral d’ouverture-fermeture de la chasse en Drôme pris pour la saison 2020-2021 : 26-2020-06-10-009__fixant les modalites d’exercice de la chasse en Drome_saison 2020-2021 Plans de gestion Lièvre_modalités saison_2020-2021

-Arrêté préfectoral fixant le classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction par les particulier pour la saison cynégétique 26-2020-06-30-002_portant classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction par les particuliers-saison 2020-2021

Arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la pêche en 2021 AP-PECHE-2021-2020-0159 du 18-12-2020 API-carpe nuit-2021-2620201216005

 

Tourisme

Déclaration de meublés de tourisme et chambres d’hôtes Déclaration et Télédéclaration sur le site de la Communauté de Communes du Val de Drôme en Biovallée ICI

L’Agenda de la Vallée de la Drôme ICI

Informations diverses

Recensement militaire : inscription sur l’espace jeune de majdc.fr 3 à 6 mois après le recensement. En effet, un délai est nécessaire au Centre du Service National pour le traitement des fichiers que vous nous transmettez.
Le CIRFA (Centre d’Information et de Recrutement des Forces Armées) du département ne doit pas être contacté pour toutes informations concernant la JDC.

Au vu du contexte sanitaire actuel, la DSNJ a mis en place une JDC en ligne.
Opérationnelle dès le 23 novembre 2020, cette dernière permettra aux jeunes appelés de remplir leurs obligations au regard du service national.

Reprise de la Journée Défense et Citoyenneté (JDC)

•A compter du 23/11/2020, pendant la période de confinement, il sera possible de réaliser sa JDC en ligne. Pour cela, les jeunes devront disposer d’un compte personnel sur le site majdc.fr.

•La priorité sera donnée à ceux déjà inscrits sur majdc.fr ou ayant communiqué une adresse mail au moment du recensement ou lors de contacts avec les centres du service national (CSN). Les jeunes n’ayant communiqué ni adresse électronique, ni numéro de téléphone recevront une convocation par courrier. Ce document expliquera la marche à suivre pour pouvoir réaliser sa JDC en ligne.

•Les jeunes disposeront de 11 jours pour effectuer la JDC en ligne. La convocation précisera la date limite d’exécution.

•Entre le 23 novembre et le 10 décembre 2020, les sessions en lignes permettront à environ 250.000 jeunes d’effectuer leur JDC.

•Les jeunes qui n’ont pas d’accès internet et ne peuvent effectuer la JDC en ligne seront prioritaires pour l’effectuer en présentiel dès la fin du confinement.

Historique d’un véhicule d’occasion : Mise en ligne du service gratuit et officiel pour accéder à l’historique d’un véhicule d’occasion, avant de se décider à l’acheter VOIR

 

Les rendez-vous à Suze

  • 23 octobre 2020 Hommage à Samuel Paty : lecture du texte de Franck Pavloff, Matin Brun
  • Discours du 11 novembre 2019 de M. le Maire de Suze 11 Novembre 2019
  • Discours du 8 mai 2020 de M. Le Maire de Suze 8 Mai 2020-2 8 MAI 2019
  • Discours du 22 juin 2019 de M. Le Maire de Suze sur les événements de Juin, Juillet et Août 1944 VOIR

 

Associations Suzoises

 

Résosol est une association pour le partage des savoir-faire et la solidarité de voisinage aux habitants de la Gervanne et de la Sye.

A cause du COVID-19, le Réseau de Solidarité en Gervanne a cessé d’organiser des rencontres d’échanges de savoirs entre les habitants de nos vallées.

Par contre Résosol a mis en place un système d’aide alimentaire pendant la crise que nous traversons. Cette aide est distribuée aux familles, couples ou personnes seules sous forme de coupons à dépenser aux épiceries de Beaufort ou Mirabel et Blacons. Si vous souhaitez bénéficier de cette aide vous pouvez contacter l’une des personnes ci-dessous pour activer ce soutien sans formalité administrative.

  • Dominique au 06 47 37 49 96
  • Guy au 06 82 66 76 88
  • Geneviève au 06 66 85 80 79

Les communes concernées par cette aide citoyenne sont Beaufort sur Gervanne, Cobonne, Eygluy Escoulin, Gigors et Lozeron, Montclar sur Gervanne, Omblèze, Plan de Baix, Suze.