Suze

Contact

64, Les Jaux, 26400 Suze
Tél. 04 75 76 42 68

Permanence mairie

Lundi de 14 h à 16 h
Vendredi de 16 h à 19 h

Maire : Serge Krier  / Conseillers : VOIR l’organigramme 
Secrétaire de mairie : Laetitia SUILLEROT

 

Comptes rendus conseil municipal

Les délibérations du conseil municipal sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture au public du secrétariat

2019

2018  2017   2016   2015   2014  2013

Informations municipales

Adressage postal : Les habitants sont invités à venir récupérer leur nouveau numéro d’adresse postale au secrétariat.

-Les vélos électriques 25 km/h et 45 km/h sont disponibles à la location. Les 2 vélos 25 km/h sont prêtés gracieusement et les 2 vélos 45 km/h sont loués au tarif de 4 euros par jour le vélo. Pour toute information et réservation, vous pouvez contacter, le Maire, Monsieur Krier au 06 20 03 28 62.

– Règlement service de l’eau Suze VOIR

Règlement assainissement collectif Suze VOIR

Abonnement aux informations municipales par courriel Imprimé à remplir

Demande d’inscription sur le registre communal du Plan d’alerte et urgence Imprimé à remplir

Procédure Carte d’identité et Passeport : VOIR

Location de la salle communale : tarif règlement, contrat SALLE COMMUNALE CONTRAT REGLEMENT-20092019180114

Circulation Voirie

-Du 28/10/2019 au 20/12/2019 l’entreprise Liotard effectuera des travaux d’enfouissement des réseaux d’eau sur la route D70 A, entre le quartier Dardat et les Saguines. La circulation est interdite en semaine, de 8h à 17h15. Le soir et week-end, la circulation sera alternée. Une déviation est prévue par la route D70.

Scolaire-Social

– Inscription Garderie périscolaire et Cantine auprès du SIVOS de la Gervanne

Bourse aux permis de conduire attribuée par l’Intercommunalité du Val de Drôme en Biovallée à des jeunes de 15 à 25 ans : DOSSIER DE PREINSCRIPTION

La CCVD propose une mutuelle santé AFFICHE _HD

Relais Assistantes Maternelles Intercommunal plaquette-ram_oct_2018

Urbanisme

Modification du PLU : le dossier sera mis à disposition du public du 3 octobre au 8 novembre 2019 : *à la mairie de Suze – 64 Les Jaux Suze : le lundi de 14h à 16h et le vendredi de 16h à 19h

* et à la CCVD – 96 ronde des Alisiers Eurre : lundi au jeudi 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h et le vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h. Dossier consultable également sur www.valdedrome.com – rubrique « Nous connaître – Le Territoire – Bassin de la Gervanne-Sye- Suze »

Le public pourra formuler ses observations : sur un registre prévu à cet effet en mairie de Suze ou en adressant un courrier à l’attention de Monsieur le Maire en mentionnant l’objet « Modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Suze » au 64 Les Jaux 26400 Suze.

Délibération fixant les modalité de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée du PLU et Avis de mise à disposition du dossier  Délibération du CC_mise à dispo_ MS1 PLU SUZE AFFICHAGE AVIS MODIFICATION SIMPLIFIEE 1 PLU SUZE

-Consultation du PLU de Suze sur le site de l’Intercommunalité du Val de Drome en Biovallée VOIR

PLU Intercommunal est en cours de réalisation. Un registre à votre disposition au secrétariat de Mairie ainsi qu’un porter à connaissance. PAC_PLUi_CCVD PAC DDT avril 2019 10_courrierARS 11_arrêté_classement_sonore_transport_terrestre 12_fiche_cadrage_habitat 14_archeologie 15_courrier_UDAP VOIR

Schéma de Cohérence Territoriale consultable  VOIR scot

L’installation et le contrôle d’un dispositif d’assainissement non collectif est confié au SIGMA, Ecosite- quartier Brunelle 26400 Eurre – tél : 04 75 55 34 39 – courriel :

Élections

Commission de contrôle des listes électorales : les membres sont Mme Dominique Chapelle, MM. Willian Scarafia et Gabriel Davin

Inscription sur les listes électorales de la commune au secrétariat ou en ligne sur le site Service Public Inscription en ligne

Les prochaines élections municipales et communautaires auront lieu les 15 et 22 mars 2020 CP-dates-des-elections-des-conseillers-municipaux-et-communautaires-2020

Environnement – Tourisme

Qualité de l’eau : Les résultats d’analyse peuvent être consultés sur https://orobnat.sante.gouv.fr/orobnat/afficherPage.do?methode=menu&usd=AEP&idRegion=84
Le bilan annuel de la qualité sanitaire de l’eau distribuée par votre réseau « fiche « infofacture 2018 » est également accessible sur le site internet de l’ARS https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/la-qualite-de-votre-eau-potable puis cliquer sur « synthèse annuelle de la qualité de l’eau » et « carte interactive ».

-Déclaration obligatoire des ruchers Du 1er septembre au 31 décembre dès la 1ère ruche sur le site http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/

-Interdiction de l’emploi du feu jusqu’au 15 septembre 2019 à l’intérieur et à moins de 200 mètres des espaces sensibles ( forêts, bois, landes, garrigues, maquis) : Arrêté préfectoral AP-20190830184951186

– Arrêté préfectoral portant restriction provisoire de certains usages de l’eau dans le département de la Drôme http://www.drome.gouv.fr/arrete-secheresse-du-16-octobre-2019-a7107.html

– Consultation des arrêtés de restriction d’eau http://propluvia.developpement-durable.gouv.fr/propluvia/faces/index.jsp

Carte des aléas feux de forêt de Suze 26346_suze_alea_fdf_2017 VOIR

Déclaration de meublés de tourisme et chambres d’hôtes Déclaration et Télédéclaration sur le site de l’Intercommunalité ICI

Déclaration des Ruchers en ligne ICI et Arrêté préfectoral fixant les distances d’implantation VOIR

Arrêté n°26-2019-06-19-003 Fixant les dates d’Ouverture-Fermeture et les modalités d’exercice de la Chasse dans le département de la Drome et Plan de gestion sanglierVOIR

Obligation légale de débroussaillement VOIR

Ambroisie : Plan d’actions et Arrêté préfectoral consultable sur le site VOIR

Arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la pêche en 2019 VOIR

Campagne « Zéro pesticide, c’est 1000 fois mieux pour ma santé et la planète » : Guide d’utilisation_Kit communication Ecophyto

Lutte contre le moustique tigre : Signalement sur la plateforme www.signalement-moustique.fr avec photo à l’appui. Le moustique tigre (Aedes albopictus) est particulièrement nuisant. Il peut transmettre la dengue, le chikungunya et le zika s’il est porteur de ces virus. Voir quelques consignes

Plus d’informations sur le site de l’ARS :VOIR

Réservation carte de déchetterie intercommunale : imprimé carte déchetterie réservation 2019

-Horaires des déchetteries intercommunales VOIR

Informations diverses

Aérodromes de Paris – Référendum Initiative Partagée : Vous pouvez exprimer votre avis sur le caractère de service public national de l’exploitation des aérodromes de Paris via le site de recueil en ligne https://www.referendum.interieur.gouv.fr/ à compter du 13 juin 2019 pour une durée de 9 mois ou sur présentation du cerfa Formulaire cerfa 15264-01 remplissable accompagné d’un justificatif d’identité en cours de validité.

– Campagnes des avis d’impositions 2019 Services en ligne (usagers)

Historique d’un véhicule d’occasion : Mise en ligne du service gratuit et officiel pour accéder à l’historique d’un véhicule d’occasion, avant de se décider à l’acheter VOIR

 

Les rendez-vous 2019 à Suze

– Discours du 22 juin 2019 de M. Le Maire de Suze sur les événements de Juin, Juillet et Août 1944 VOIR

– Résosol association pour le partage des savoir-faire et la solidarité de voisinage aux habitants de la Gervanne et de la Sye. Permanences à Suze tous les jeudis après-midi à 14h autour d’un café ou d’un thé et propose de nombreuses activités. Programmation Résosol Juin 2019  VOIR

– Programmation 2019 comité des fêtes de Suze VOIR

Exposition de Colette MAIRE,jusqu’au 31 janvier 2020, en mairie de Suze. Expo C. Maire-Ruel Visite le lundi de 14 h à 16 h, jeudi de 9 h à 12 h et vendredi de 14 h à 19 h

Evènements sur la commune