Suze

Contact

64, Les Jaux, 26400 Suze
Tél. 04 75 76 42 68

Numéro d’astreinte pour joindre les élus en cas de besoin : 07 83 47 43 80

Équipe municipale

Le conseil municipal a élu Mme Bérangère Driay Maire de la commune.
M. Fabien Lombard a été élu Premier adjoint et M. Simon Thomé, Second adjoint.

Permanence mairie

La secrétaire de mairie, Laetitia SUILLEROT, vous accueille le lundi de 14 h à 16 h
et le vendredi de 16 h à 19 h.

Comptes rendus conseil municipal

Les délibérations du conseil municipal sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture au public du secrétariat.

Ordre du jour du prochain conseil municipal :cm20221123_affiche

Les archives des comptes rendus :

2022

2021  2020  2019  2018  2017  2016  2015  2014  2013

Informations municipales

Journal Municipal : Octobre 2022

Mai 2022, Janvier 2022, Octobre 2021, Juillet 2021, Avril 2021, Janvier2021, Octobre 2020, Août 2020, Juin 2020, Charte de la tribune libre

Abonnement aux informations municipales ICI

Règlement service de l’eau Suze VOIR

Règlement assainissement collectif Suze VOIR

Demande d’inscription sur le registre communal du Plan d’alerte et urgence ICI  et le coupon réponse à remplir fiche-de-renseignements

Procédure Carte d’identité et Passeport : VOIR

Location de la salle communale : tarif règlement, contrat VOIR

-Information aux administrés : utilisation d’un logiciel de gestion de la population. VOIR

Formulaire de demande d’extrait de matrice cadastrale : Cerfa_D_extrait cadastre

Coronavirus : Actualité de la lutte contre le Covid-19 de la Préfecture.

Circulation – Voirie Électricité

-Le Plan de la Commune est consultable ICI

-Arrêté municipal prescrivant l’interdiction de divagation des chiens est consultable ici

Arrêté réglementation la circulation pour Ardèche Drôme Numérique arrete 2022_31 axione circulation

Arrêté de mise en péril d’une partie du bâtiment Audibert ARRETE2021_31 mise en péril Audibert CL

-Arrêté de voirie portant autorisation de stationnement place de la Mairie arrete 2022_03 maillefaud permission stationnement dromacon_2022021009141669
Arrêté de voirie portant alternat de circulation aux Jaux -Arret arrete 2022_06 alternat les Jaux

-Arrêté permanent conjoint avec le CTD : mise en priorité de la RD 70A 2022-15 arrêté conjoint ctd mise en priorite rd70a

Arrêté Occupation du domaine public suite à une déclaration préalable d’une vente au déballage ICI

 

Scolaire-Social

-Permanence assistance sociale de la CCVD en mairie. Plus d’information sur le site de la CCVD.

– Inscription Garderie périscolaire et Cantine auprès du SIVOS de la Gervanne

Bourse aux permis de conduire attribuée par l’Intercommunalité du Val de Drôme en Biovallée à des jeunes de 15 à 25 ans : DOSSIER DE PREINSCRIPTION

La CCVD propose une mutuelle santé AFFICHE _HD

Relais Assistantes Maternelles Intercommunal plaquette-ram_oct_2018

Urbanisme

Les dossiers de demandes d’autorisation d’urbanisme sont consultables au secrétariat de mairie dès que l’administration a statué sur la demande.

Consultation du PLU de Suze sur le site Geoportail de l’urbanisme

Modification n°1 du PLU Délib approbation modification n°1 PLU

PLU Intercommunal est en cours de réalisation. VOIR

Un registre à votre disposition au secrétariat de Mairie ainsi qu’un porter à connaissance:PP Réunion publique_Diagnostic_Gervanne_160322-PAC_PLUi_CCVD -PAC DDT avril 2019 10_courrierARS 11_arrêté_classement_sonore_transport_terrestre 12_fiche_cadrage_habitat 14_archeologie 15_courrier_UDAP

Schéma de Cohérence Territoriale consultable  VOIR scot

L’installation et le contrôle d’un dispositif d’assainissement non collectif est confié au SIGMA, Ecosite- quartier Brunelle 26400 Eurre – tél : 04 75 55 34 39 – courriel :

Pétition contre l’installation de deux poulaillers sur la commune 20200717_petition poulaillers

La Taxe d’aménagement s’applique à toutes les opérations soumises à autorisation d’urbanisme : construction, reconstruction et agrandissement de bâtiments, aménagement et installation de toute nature. Elle s’applique également aux changements de destination des locaux agricoles. Elle est due par le bénéficiaire de l’autorisation de construire ou d’aménager ou par le responsable d’une construction illégale. Pour vous aider à calculer le montant de la taxe d’aménagement relatif à votre projet de construction, le ministère met à votre disposition un simulateur ainsi que les données sur les taux applicables.  https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/calcul-de-la-taxe-damenagement

Élections

Commission de contrôle des listes électorales : les membres sont Mme Noëlle Lantheaume (conseillère municipale), Mme Delphine Blanc (déléguée de l’Administration) et M. Robert Gauthier (délégué du Tribunal de grande Instance)

Inscription sur les listes électorales de la commune au secrétariat ou en ligne sur le site Service Public Inscription en ligne

Il est possible de s’inscrire toute l’année. Toutefois, pour pouvoir voter lors d’une année d’élection, il faut accomplir cette démarche avant une date limite : au plus tard le 6e vendredi précédant le 1er tour de scrutin. Dans certaines situations, ce délai est allongé jusqu’au 10e jour précédant le 1er tour de scrutin.

Les listes électorales et les tableaux des mouvements sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture au public du secrétariat.

Pour obtenir une copie des listes électorales vous devez fournir une copie de votre pièce d’identité pour prouver votre inscription sur les listes électorales et transmettre une demande écrite certifiant que vous vous engagez sur l’honneur à ne pas faire un usage commercial de la liste électorale.

 

Eau – Assainissement

 

-Arrêté préfectoral portant restriction provisoire de certains usages de l’eau dans le département de la Drôme http://www.drome.gouv.fr/arrete-secheresse-en-vigueur-a8322.html

Consultation des arrêtés de restriction d’eau http://propluvia.developpement-durable.gouv.fr/propluvia/faces/index.jsp

– Qualité de l’eau : Les résultats d’analyse peuvent être consultés sur https://orobnat.sante.gouv.fr/orobnat/afficherPage.do?methode=menu&usd=AEP&idRegion=84

Le bilan annuel de la qualité sanitaire de l’eau distribuée par votre réseau “fiche « infofacture” est également accessible sur le site internet de l’ARS https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/la-qualite-de-votre-eau-potable puis cliquer sur « synthèse annuelle de la qualité de l’eau » et « carte interactive ».

Assainissement non collectif : la commune a délégué sa compétence au SIGMA (syndicat intercommunal pour la gestion mutualisé de l’assainissement), situé à l’Ecosite- quartier Brunelle 26400 Eurre – tél : 04 75 55 34 39 – courriel :

Environnement

-Arrêté préfectoral portant restriction provisoire de certains usages de l’eau : AP_262022053100002_Restriction provisoire Secteur Drome-Complet

-Arrêté Préfectoral correspondant à l’autorisation de pénétrer sur les propriétés privées de votre commune par les scientifiques listés, pour réaliser des inventaires faunistiques et floristiques dans le cadre de l’Atlas de la Biodiversité Communal. 20220415-SEHN-PIL-018-CP-APinventaireABCVercors-DromeSigne

Arrêté préfectoral20220303_Arrêté Autorisation de Pénétrer_IGN du 28 février 2022 autorisant les personnels de l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN), les personnels des opérateurs privés opérant pour son compte et le personnel qui les aide, à circuler librement sur l’ensemble du territoire drômois pour l’accomplissement de ses missions de service public.

-Chiens de troupeau : vidéos explicatives de leur rôle consultables à l’adresse suivante : http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/supports-videos-clip-film-a18410.html

-Réservation carte de déchetterie intercommunale : imprimé carte déchetterie réservation

Horaires des déchetteries intercommunales VOIR

-Emploi du feu ICI

Carte des aléas feux de forêt de Suze VOIR et porter à connaissance VOIR

Déclaration des Ruchers en ligne : Du 1er septembre au 31 décembre dès la 1ère ruche ICI  et Arrêté préfectoral fixant les distances d’implantation VOIR

Obligation légale de débroussaillement VOIR

– Brûlage à l’air libre –  Rappel des interdictions et plaquette d’information

Ambroisie : Plan d’actions et Arrêté préfectoral consultable sur le site VOIR

Campagne “Zéro pesticide, c’est 1000 fois mieux pour ma santé et la planète” : Guide d’utilisation_Kit communication Ecophyto

Lutte contre le moustique tigre : Signalement sur la plateforme ICI avec photo à l’appui. Le moustique tigre (Aedes albopictus) est particulièrement nuisant. Il peut transmettre la dengue, le chikungunya et le zika s’il est porteur de ces virus. Voir quelques consignes Plus d’informations sur le site de l’ARS : VOIR

Lutte contre le frelon asiatique : Signalement sur la plateforme ICI

Bilan d’information hebdomadaire « Flavescence dorée » du périmètre de lutte obligatoire de Diois en date du 19/11/2020 est consultable sur le site internet de la DRAAF http://draaf.auvergne-rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Drome

Pollution de l’air : Pour savoir si une commune est concernée par un épisode de pollution, consulter le site internet atmo-auvergnerhonealpes.fr

Chasse – Pêche

-Arrêté préfectoral fixant le classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction par les particulier pour la saison cynégétique 26-2020-06-30-002_portant classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction par les particuliers-saison 2020-2021

Arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la pêche en 2022 AP_262021122000006_Ouverture-Fermeture Peche 26_2022 AIP 26-07_Carpe nuit-2022

 

Tourisme

Déclaration de meublés de tourisme et chambres d’hôtes Déclaration et Télédéclaration sur le site de la Communauté de Communes du Val de Drôme en Biovallée ICI

L’Agenda de la Vallée de la Drôme ICI

Informations diverses

Recensement militaire : inscription sur l’espace jeune de majdc.fr 3 à 6 mois après le recensement. En effet, un délai est nécessaire au Centre du Service National pour le traitement des fichiers que vous nous transmettez.
Le CIRFA (Centre d’Information et de Recrutement des Forces Armées) du département ne doit pas être contacté pour toutes informations concernant la JDC.

Historique d’un véhicule d’occasion : Mise en ligne du service gratuit et officiel pour accéder à l’historique d’un véhicule d’occasion, avant de se décider à l’acheter VOIR

 

Les rendez-vous à Suze

 

 

Associations Suzoises

 

 

L’association Le Tiroir

 

Résosol est une association pour le partage des savoir-faire et la solidarité de voisinage aux habitants de la Gervanne et de la Sye.

Par contre Résosol a mis en place un système d’aide alimentaire pendant la crise que nous traversons. Cette aide est distribuée aux familles, couples ou personnes seules sous forme de coupons à dépenser aux épiceries de Beaufort ou Mirabel et Blacons. Si vous souhaitez bénéficier de cette aide vous pouvez contacter l’une des personnes ci-dessous pour activer ce soutien sans formalité administrative.

  • Dominique au 06 47 37 49 96
  • Guy au 06 82 66 76 88
  • Geneviève au 06 66 85 80 79

Les communes concernées par cette aide citoyenne sont Beaufort sur Gervanne, Cobonne, Eygluy Escoulin, Gigors et Lozeron, Montclar sur Gervanne, Omblèze, Plan de Baix, Suze.