Eygluy Escoulin

 

 

 

 

 

Eygluy

 

 

 

 

 

 

 

Escoulin

 

Présentation

La commune d’Eygluy-Escoulin s’étend sur 26km² et s’étage de 300 à 1347 mètres d’altitude. Eygluy et l’Escoulin ont fusionnées en 1972. Actuellement la commune compte 70 habitants répartis à parts égales sur les 2 hameaux. Densité de population 2.64 hab/km². Altitude: d’Eygluy 620m, l’Escoulin 500m.

Contact

1 Place des Faucons, 26400 Eygluy-Escoulin

Tél. 04 75 76 44 06

Permanence mairie

Le Maire : Roland Filz, 1ère adjointe : Denise Guion, 2ème adjointe : Karine Ottogalli-Gilles

Conseillers : Cécile Halleur, Noémie Balz, Alain Delforge.

Vous pouvez rencontrer les élus, sur rendez-vous, le mardi de 16h à 17h30 en mairie.

Laetitia Suillerot, secrétaire de mairie, vous accueille le mardi de 13h30 à 17h45.

 

Comptes rendus du conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 23/10/2020 Ordre jour CM20201023

Le registre des délibérations est consultable aux horaires d’ouverture du secrétariat.

Comptes-rendus de l’année 2020

Comptes-rendus de l’année 2019

Comptes-rendus de l’année 2018

 

Informations municipales

 

– Si vous souhaitez être informé des actualités municipales, vous devez nous retourner votre autorisation datée et signée. D autorisation_information_par_courriel RGPD

– Location de la salle des Fêtes à l’Escoulin pouvant accueillir 30 personnes et équipée d’une cuisine. Renseignements et Réservation en mairie au 04.75.46.44.06 ou par courriel : .  : DCM 20180607-08 Tarifs de la salle des fêtes  et Règlement d’utilisation de la salle des fêtes

Modalité de demande de Carte d’identité ou de Passeport :CNI ou Passeport Majeur  CNI ou Passeport Mineur

Pour réaliser une demande de carte grise, lors de l’achat d’un véhicule neuf ou d’occasion, les deux possibilités qui s’offrent à vous sont :
* En ligne, à l’adresse : https://immatriculation.ants.gouv.fr
* Auprès d’un garagiste agréé au SIV (Système d’Immatriculation des Véhicules) : Annuaire des garages.

*En cas d’emménagement dans la commune, les nouveaux arrivants disposent d’un délai d’un mois pour faire changer l’adresse sur leur carte grise.

– Registre communal Plan d’Alerte et d’Urgence : La commune d’Eygluy-Escoulin met à la disposition de ses administrés un registre nominatif sur lequel peuvent s’inscrire les personnes âgées de plus de 65 ans ou les personnes en situation de handicap lorsqu’elles sont fragiles et isolées et qu’elles vivent à leur domicile. Inscription sur demande de la personne intéressée ou d’un tiers via le formulaire suivant :2020 Invitation à s’inscrire et Fiche de renseignements

 

 

Circulation – Déneigement

 

-Arrêté municipal n°2019-06 réglementant les coupures de l’éclairage public Arrêté 2019-06 Eclairage public

Arrêté municipal n°2019-02 interdisant la circulation sur la passerelle de la Sépie Arrêté 2019-02 Passerelle Sépie interdite à la circulation

Arrêté municipal n°2018-05 limitant la vitesse et le tonnage sur le chemin des Villards Arrete 2018-05 Chemin des Villards

Arrêté municipal n°2009-01 limitant la circulation sur les chemins ruraux n°5 (du Col de Fonteuse à la limite de Véronne), n°10 (e la Berche passant par le Collet vers les Viarats jusqu’à l’embranchement des Cheneaux) et n°11 (du Collet à la Maye) Arrêté_circulation _1_2009 CR_5_10_11 : , d

-Arrêté municipal n°2018-15 prescrivant le déneigement et l’enlèvement du verglas Arrêté n°2018-15 prescrivant le déneigement

-Arrêté municipal n°2018-16 organisant le déneigement Arrêté n°2018-16 organisant le déneigement

– Passerelle de l’Escoulin : 1ère pile coffrée, coulée ! Terminée sous l’œil attentif de Maurice ! Merci aux bénévoles et à la CCVD qui a financé les matériaux. Et rendez-vous jeudi prochain.

Urbanisme

– Consultation du Règlement National d’Urbanisme de la commune sur Géoportail Urbanisme page Eygluy-Escoulin https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=5.195444999999999&lat=44.78962799999999&zoom=13&mlon=5.195445&mlat=44.789628

– Élaboration du PLU Intercommunal : Un registre d’observation est à la disposition du public lors des permanences de la secrétaire accompagné d’un porter à connaissance PAC_PLUi_CCVD PAC DDT avril 2019 10_courrierARS 11_arrêté_classement_sonore_transport_terrestre 12_fiche_cadrage_habitat 14_archeologie 15_courrier_UDAP

https://www.valdedrome.com/plan-local-durbanisme-intercommunal-plui.html

– Le Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) est un document d’urbanisme qui définit les grandes orientations d’aménagement du territoire pour les 15 ans à 20 ans à venir dans les domaines suivants : Economie, Agriculture, Mobilité-Transport, Energie, Environnement et Habitat-Urbanisme. Le périmètre, défini par le préfet le 16 novembre 2015, est formé par les deux ECPI : la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans – Cœur de Drôme et la Communauté de Communes du Val de Drôme en Biovallée. Le SCoT comprend 45 communes, s’étend sur 834,4 km² et inclut 44 566 habitants. L’élaboration du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval est confiée au Syndicat Mixte du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval. Une fois le Schéma approuvé, il organisera son application, l’adaptation de sa mise en œuvre aux évolutions des territoires, son suivi et son évaluation. L’objectif est de l’approuver en mai 2020. https://www.scot-valleedrome.fr DCM SCOT

Carte Communale des Aléas feux de Forêts 26128_eygluy-escoulin_alea_fdf_2017

La Taxe d’aménagement s’applique à toutes les opérations soumises à autorisation d’urbanisme : construction, reconstruction et agrandissement de bâtiments, aménagement et installation de toute nature. Elle s’applique également aux changements de destination des locaux agricoles. Elle est due par le bénéficiaire de l’autorisation de construire ou d’aménager ou par le responsable d’une construction illégale. Pour vous aider à calculer le montant de la taxe d’aménagement relatif à votre projet de construction, le ministère met à votre disposition un simulateur ainsi que les données sur les taux applicables.  https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/calcul-de-la-taxe-damenagement

Élections

-Elections sénatoriales : AP fixant la désignation des délégués signéAnnexe_Tableau électeurs sénatoriaux de la Drôme

– Commission de contrôle des listes électorales : les membres sont Christiane Barthélémy, conseillère municipale, Alain Delforge, délégué de l’administration et Gilbert Minodier, délégué du TGI.

– Inscription sur les listes électorales : en mairie aux horaires d’ouverture au public ou directement en ligne https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N47#1

Modification de l’état-civil sur sa carte électorale 2-FLYER Communes Demande des électeurs de correction EC

 

Enfance-Scolarité-Social

– Antenne Relais Assistantes Maternelles de la Gervanne Sye – Les petits cabris Salle d’animation – Grand rue, 26400 BEAUFORT SUR GERVANNE –
tél : 04 75 43 20 12 Permanence téléphonique lundi et jeudi de 14 h à 17 h
Sur rendez-vous dans les communes concernées
Un temps d’accueil est ouvert aux enfants de moins de 4 ans accompagnés d’un parent, grand-parent, assistante maternelles
https://www.valdedrome.com/relais-assistantes-maternelles.html ou plaquette-ram_oct_2018

– Garderie périscolaire et Cantine : inscription des enfants scolarisés auprès du SIVOS de la Gervanne

Conseillère sociale Intercommunale Permanence à Beaufort sur Gervanne 4ème jeudi 14h-15h ou à Suze 2ème lundi 14h-15h. Possibilité de rendez-vous en dehors de ces horaires ou à domicile. Contact : Cécile BOURDEL 04 58 17 66 65 / 06 88 88 97 63

Complémentaire santé proposée par la CCVD  flyer-mutuelle

Bourse aux permis de conduire attribuée par la CCVD à des jeunes de 15 à 25 ans : DOSSIER DE PREINSCRIPTION prochaine commission d’attribution le 1er octobre 2019.

RESOSOL : association pour le partage des savoir-faire et la solidarité de voisinage aux habitants de la Gervanne et de la Sye. Permanence à la salle communale de Suze tous les jeudis après-midi dès 14h

Eau-Assainissement

Contrat d’abonnement au service de l’eau potable : Contrat eau

Règlement du service de l’eau : Règlement Eau 2019 visé

Arrêté sécheresse portant restriction d’eau : ap_annexes_du_31-07-2020-1 et Fiche_Alerte_Usage domestique

Sanction encourues par les vidangeurs illégaux  :https://www.gervanne-sye.com/wp-content/uploads/2018/06/lt-20180403-legislation-sanction-encourues-par-les-vidangeurs-illegaux-drome.pdf

Qualité de l’eau potable de la Commune : https://orobnat.sante.gouv.fr/orobnat/rechercherResultatQualite.do

Synthèse annuelle de la qualité de l’eau de la commune : https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/la-qualite-de-votre-eau-potable ou directement ici : https://carto.atlasante.fr/1/ars_metropole_udi_infofactures.map

Assainissement non collectif : l’installation et le contrôle d’un dispositif d’assainissement non collectif est confié au SIGMA (syndicat intercommunal pour la gestion mutualisé de l’assainissement), Ecosite- quartier Brunelle 26400 Eurre – tél : 04 75 55 34 39 – courriel :

Emploi du feu

Interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts: http://www.drome.gouv.fr/l-emploi-du-feu-a2913.html

Calendrier annuel des périodes d’incinération des végétaux http://www.drome.gouv.fr/IMG/pdf/Calendrier_Incineration_des_vegetaux_V2.pdf

Déclaration en vue de l’incinération de végétaux en février – mars : En dehors de la période de risque rouge de Juillet – Août, les propriétaires ou ayants droit peuvent incinérer des végétaux à l’intérieur et à moins de 200 m des espaces sensibles selon les modalités suivantes : Déposer une déclaration préalable en vue de l’incinération de végétaux en mairie et se conformer aux prescriptions techniques et administratives détaillées dans le formulaire en annexe 1 de l’arrêté n°20130057-0026.

Obligation légale de débroussaillement : Le Débroussaillement doit être effectué sur une profondeur de 50 mètres mesurée à partir de « l’installation » : maison, hangar, piscine, etc. plus d’explications sur le lien suivant http://www.drome.gouv.fr/obligations-de-debroussaillement-a2914.html

 

Environnement-Tourisme

Frelon asiatique : Toute personne suspectant la présence d’un frelon asiatique est invitée à en faire le signalement soit : Sur la plateforme de signalement en ligne : frelonsasiatiques.fr soit En téléchargeant l’application mobile « Frelon Asiatique ».

-Référent Ambroisie : Roland Filz   Flyer_AmbroisieV4 Nouvel arrêté préfectoral et plan d’actions http://www.drome.gouv.fr/lutte-contre-l-ambroisie-en-drome-a6929.html

– Location de meublés de tourisme et Chambres d’hôtes : télédéclaration à faire sur le site de l’intercommunalité du Val de Drôme en Biovallée https://valdedrome.taxesejour.fr et nouveaux imprimés déclaratifs Déclaration Hotes cerfa_1356603_hotes Déclaration Meublé cerfa_14004-03 M

– Campagne « Zéro pesticide, c’est 1000 fois mieux pour ma santé et la planète » : http://Campagne « Zéro pesticide, c’est 1000 fois mieux pour ma santé et la planète »

– Lutte contre le moustique tigre : Signalement sur la plateforme www.signalement-moustique.fr avec photo à l’appui. Le moustique tigre (Aedes albopictus) est particulièrement nuisant. Il peut transmettre la dengue, le chikungunya et le zika s’il est porteur de ces virus. Plus d’informations sur le site de l’ARS : www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr http://Lutte contre le moustique tigre : Signalement sur la plateforme www.signalement-moustique.fr avec photo à l’appui. Le moustique tigre (Aedes albopictus) est particulièrement nuisant. Il peut transmettre la dengue, le chikungunya et le zika s’il est porteur de ces virus.

– Ruchers : Tout apiculteur, particulier ou professionnel, est tenu de déclarer chaque année entre le 1er septembre et le 31 décembre les colonies d’abeilles dont il est propriétaire ou détenteur, quelle que soit sa taille (en ruches, ruchettes, ruchettes de fécondation/nuclei). Déclaration en ligne à l’adresse suivante http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/exploitation-agricole/obtenir-un-droit-une-autorisation/article/declarer-la-detention-et-l-294. Arrêté préfectoral qui précise les distances d’implantation des ruchers (au moins 100 m des habitations, 20 m des voies publiques) 26_Drome_arrete-prefectoral-LabelAbeille

Déchetterie de Beaufort sur Gervanne – nouveaux horaires

Réservation de sa carte de déchetterie https://www.valdedrome.com/obtenir-ma-carte-de-dechetterie.html

Chasse – Pêche

Arrêté préfectoral fixant le classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction par les particulier pour la saison cynégétique 26-2020-06-30-002_portant classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction par les particuliers-saison 2020-2021

Arrêté préfectoral Ouverture et Fermeture de la Chasse et les modalités d’exercice de la chasse dans le département de la Drôme pour la saison 2020 26-2020-06-10-009__fixant les modalités d’exercice de la chasse en Drome_saison 2020-2021 Plans de gestion Lièvre_modalités saison_2020-2021

Arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la pêche en 2020 26-2019-12-30-0023-Ouverture fermeture pêche en 2020 annule 2019-12-23-0023

 

Actualités

Gare des Ramières, Maison de la réserve naturelle : Dès ce mercredi 1er juillet, la Gare des Ramières, passe en mode été et sera ouverte tous les jours de 14h à 18h30. Au vu des conditions sanitaires en vigueur, c’est une visite un peu « écourtée » qui est proposée. De ce fait il a été décidé de prolonger l’entrée gratuite tout au long de l’été : une bonne occasion pour les habitants du territoire de venir découvrir ou redécouvrir cet espace de sensibilisation et de conservation ! La Gare des Ramières gratuite tout l’été !

-Plateforme de signalement de la Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes (DGCCRF) qui permet aux consommateurs de signaler facilement les problèmes rencontrés quotidiennement lors de leurs achats : erreur de prix, produit périmé, publicité trompeuse, colis non reçu… Le signalement est enregistré dans la base de données de la DGCCRF. Si les signalements sont trop fréquents, nombreux ou d’une extrême gravité, un contrôle de l’établissement sera déclenché. A la différence du système de réclamation actuel de la DGCCRF, les signalements déposés par les consommateurs sur SignalConso sont également accessibles aux professionnels afin qu’ils puissent corriger rapidement les problèmes au sein de leurs établissements. La plateforme est accessible sur https://SignalConso.beta.gouv.fr

Pour répondre au besoin de logement temporaire la loi ELAN a créé le bail Mobilité d’une durée de 1 à 10 mois. Ce bail s’adresse aux étudiants, aux apprentis, aux stagiaires, aux volontaires en service civique et aux actifs en formation professionnelle. Plus de renseignement sur bail-mobilite.gouv.fr

-Historique d’un véhicule d’occasion : Mise en ligne du service gratuit et officiel pour accéder à l’historique d’un véhicule d’occasion, avant de se décider à l’acheter CP-Histovec-Historique-reparations-controlees

 

Évènements sur la commune

 

Buvette « La Clandestine » à Eygluy : petite restauration sur place.

-« A pas d’âne » propose des Randonnées à dos d’ânes et un accueil en chambre d’hôtes et gîtes à l’Escoulin. http://www.apasdane.com/

L’Agenda de la Vallée de la Drôme ICI