urbanisme et environnement
AUTORISATIONS D’URBANISME
Vous pouvez déposer vos demandes directement via l’adresse : https://cc-val-de-drome.
La version papier demeure toujours acceptée et peut être déposée directement auprès du secrétariat de mairie.
PLANTATIONS DE FRUITIERS SUR LES PARCELLES COMMUNALES
Beaufort sous les arbres, un projet ouvert à la participation des habitants.
Présentation “Beaufort sous les arbres”
ENQUÊTE PUBLIQUE
enquête publique chemin des Guillets_arrêté
enquête publique chemin des Guillets_délib
enquête publique chemin des Guillets_notice explicative
enquête publique chemin des Guillets_plan
SCOT
Présentation du Schéma de Cohérence territorial : https://www.scot-valleedrome.fr/le-scot-en-pratique/qu-est-ce-qu-un-scot
Documents à télécharger: http://www.scot-valleedrome.fr/documents-telechargeable.
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
https://www.valdedrome.com/plan-local-durbanisme-intercommunal-plui.html
PLAN LOCAL D’URBANISME
Suite à son annulation par le tribunal administratif, les informations ci-dessous sont publiées à titre indicatif.
Rapport de présentation: Présentation
Plan d’Aménagement et de Développement Durable: PADD
Orientation PLU: Orientation
Règlement écrit: Règlement
Règlement Graphique PLU: Graphique
ETUDE D’URBANISME
HISTORIQUE
Compte rendu de la première journée de diagnostic à la page reportage du site et sur le document: https://drive.google.com/file/d/0B8fK3dRYmRiLMmNmM085MTlfeWs/view?usp=sharing
Synthèse des réunions avec les enfants, les adolescents et les ainés: synthèse ateliers ainés et jeunes
Compte rendu du Comité de pilotage, composé des architectes, des administrations, d’habitants, des élus: réunion COPIL 27 janv 2017
2éme Phase: Ateliers ouverts à tous les habitants
Ateliers du 7 avril sur quatre espaces publics, projets issus de la réflexion:
- RD 70 : compte rendu atelier RD 70
- Entrée sud, place, esplanade et jardin public: compte rendu atelier esplanade et https://www.gervanne-sye.com/wp-content/uploads/2017/04/esplanade-pistes-1.jpg
- Champ de foire https: //www.gervanne-sye.com/wp-content/uploads/2017/04/img-2951.jpg
- Vieux village: synthese atelier vieux village.
- Résumé quatre ateliers: résumé travail ateliers
Ateliers thématiques du vendredi 5 mai, 20H salle d’animation : La réflexion s’est poursuivie, pour mieux concevoir sur tout le village, la circulation et le stationnement des véhicules et le cheminement des piétons, l’emplacement des activités économiques et de loisirs et leur accès, la biodiversité dans des espaces publics très minéraux: invitation 5 mai
Plans des quartiers pour réfléchir aux aménagements: Plans des quartiers
Evaluation des besoins en stationnement: population par quartier
Plan guide pour les futurs aménagements: plan guide
NATURA 2000 :
Le document d’objectif et la Charte du site “Pelouse à orchidées et lisières du Vercors occidental” sont disponibles sur le site du Parc Naturel Régional du Vercors: http://parc-du-vercors.fr/fr_FR/les-actions-1109/biodiversite-1418/les-espaces-remarquables-1420/natura-2000-1661.html
Autres documents :
- Note Florence NIEL Parc du Vercors : note sur Natura 2000
- Note Gérard. GAGNIER conseiller municipal: note sur Natura 2000
- Liste nationale des projets à incidences: liste nationale
- Circulaire préfectorale incidences 239-0013: Circulaire préfectorale